Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPICIER PROVENCAL
EVANS IRENE

Numéro de dépôt :
95599249
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque L'EPICIER PROVENCAL

Déposée le 22 novembre 1995 par EVANS IRENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EPICIER PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est EVANS IRENE, domicilié(e) QUARTIER FABREGUES - LANDON, 13510 EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVANS IRENE - France.

La marque L'EPICIER PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPICIER PROVENCAL est expirée depuis le 22 novembre 2005.

EVANS IRENE a également déposé les autres marques suivantes : PROUVENCO , CLASSIC PROVENCE


EVANS IRENE - QUARTIER FABREGUES - LANDON, 13510 EGUILLES - France


EVANS IRENE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

- Savons, parfumerie (à l'exception des huiles essentielles), huiles essentielles, d'appellation d'origine contrôlée, huile essentielle de lavande de haute provence, cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles), lotions pour cheveux, dentifrices. - Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine et faïences, verrerie blanche émaillée accompagnée d'un décor "à savoir": arrosoir à pastis, bougeoirs, vases, bouteilles, pots à herbes, briques à vin, diffuseurs, pots à confiture, pots à miel, cendriers, carafes, cruchons, services (vaisselle), service à café, service à thé, service à épices, porte savons. - Tissus et produits textiles à motif provencaux "à savoir": linge de maison, chemins de table, galettes de chaise, plaid, manique, gant de cuisine, set de table, sac à pain, panière rectangle, panière carrée, nappes, serviettes de table, couverture de lit. - Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines etpréparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, sel, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices. - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.